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Éditeur

Activer Le Changement – La Communauté, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège social

Agora du 9ème, 3 place du Marché, 69009 Lyon, France

RNA

W691111143

Contact

coordination@activerlechangement.fr

Directeur de la publication

Dylan Spadari, Président de l’association

Hébergement

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61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.
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Le site, les textes, les visuels, les éléments graphiques, les éléments d’identité visuelle, les logos, les structures, les supports numériques, les contenus et les éléments associés au projet Activer Le Changement sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

La marque « Activer Le Changement », ainsi que les sites internet, noms de domaine, supports numériques, éléments d’identité et outils associés au projet, sont mis à disposition de l’association Activer Le Changement – La Communauté dans le cadre d’une autorisation d’usage et des licences applicables conclues avec Dylan Spadari, sans transfert de propriété, de titularité ou de maîtrise technique au profit de l’association.

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Absence de transfert de propriété

La mise à disposition du site, de la marque, des supports numériques, des outils, des noms de domaine ou de tout élément associé au projet Activer Le Changement ne constitue ni une cession, ni un transfert de propriété, ni un transfert de titularité, ni un transfert de maîtrise technique au profit de l’association.

L’utilisation de ces éléments par l’association ne lui confère aucun droit autonome de propriété, de dépôt, de modification, de cession, de sous-licence ou d’exploitation en dehors du cadre expressément autorisé.

Informations et liens extérieurs

La vitrine présente le projet, les activités et les moyens de contacter ALC. Les ressources pédagogiques ne remplacent pas l’examen individualisé d’une situation par un professionnel compétent.

Les liens vers les plateformes de don, les réseaux sociaux et les sources documentaires vous conduisent sur des services distincts, qui appliquent leurs propres conditions.

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